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Arrêté n° 2026-015 : stationnement interdit pour le passage de saint Nicolas

Détails
Arrêtés du maire
Clics : 3
  • Numéro : 2026-015
  • Nature de l'acte : Arrêté temporaire
  • Date de l'acte : 16-10-2026
  • Signataire : Le maire de Bellefeuille-sur-Seille
  • Transmis au contrôle de légalité le : 16-10-2026

Le dimanche 6 décembre 2026, de 15 h à 20 h, le stationnement est interdit place de l'Église et rue Principale pour le défilé de saint Nicolas. Un véhicule en infraction pourra être déplacé aux frais de son propriétaire.

Le texte intégral, signé, fait foi. Il est publié ci-dessous en PDF non modifiable, avec son empreinte numérique.

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