Arrêtés du maire
Les arrêtés réglementaires du maire : circulation, stationnement, sécurité, éclairage.
- Détails
- Secretariat de mairie
- Arrêtés du maire
- Clics : 7
- Numéro : 2026-016
- Nature de l'acte : Arrêté réglementaire
- Date de l'acte : 20-10-2026
- Signataire : Le maire de Bellefeuille-sur-Seille
- Transmis au contrôle de légalité le : 20-10-2026
À compter du 1er janvier 2027, l'éclairage public est éteint de 23 h à 5 h sur l'ensemble de la commune, sauf rue Principale, en application de la délibération du 25 septembre 2026. Il peut être maintenu à l'occasion d'événements particuliers.
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Arrêté n° 2026-016, texte intégral
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- Détails
- Secretariat de mairie
- Arrêtés du maire
- Clics : 3
- Numéro : 2026-015
- Nature de l'acte : Arrêté temporaire
- Date de l'acte : 16-10-2026
- Signataire : Le maire de Bellefeuille-sur-Seille
- Transmis au contrôle de légalité le : 16-10-2026
Le dimanche 6 décembre 2026, de 15 h à 20 h, le stationnement est interdit place de l'Église et rue Principale pour le défilé de saint Nicolas. Un véhicule en infraction pourra être déplacé aux frais de son propriétaire.
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Arrêté n° 2026-015, texte intégral
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- Détails
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- Arrêtés du maire
- Clics : 14
- Numéro : 2026-014
- Nature de l'acte : Arrêté temporaire
- Date de l'acte : 09-10-2026
- Signataire : Le maire de Bellefeuille-sur-Seille
- Transmis au contrôle de légalité le : 09-10-2026
Du 12 octobre au 28 novembre 2026, la circulation sur le pont de la Seille est alternée et réglée par feux tricolores, le temps de la réfection du tablier. La vitesse est limitée à 30 km/h dans l'emprise du chantier ; le passage des piétons reste ouvert.
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Arrêté n° 2026-014, texte intégral
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